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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAROUSSET
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NUIT D'OR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NUIT D'OR
CHAROUSSET, ETABLISSEMENTS..., Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4301256
Date de dépôt :
22/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/09/2026
NUIT D\'OR de CHAROUSSET

Présentation de la marque NUIT D'OR

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAROUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NUIT D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAROUSSET domicilié(e) ZI la Croisière - 84500 - BOLLENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 386 420 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque NUIT D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUIT D'OR arrivera à expiration en date du 22 septembre 2026.

CHAROUSSET a également déposé les autres marques suivantes : ROBERT MONNOT , JEAN DUBUISSON , LOUIS de MAIZIERES , CAVE DE MARTAILLY , CHARLES GUYOT , NUIT D'ARGENT


CHAROUSSET, ETABLISSEMENTS..., Société à Responsabilité Limitée - ZI la Croisière - 84500 - BOLLENE - France - SIREN 386420038


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.